Commentaires fermés sur Mairie : Quand le château cultive ses secrets (Épisode 2)
Il y a quelques semaines, nous avons découvert un aspect de la gestion de l’équipe municipale (ici) : la culture du secret s’était emparée de nos élus. Mais il nous a semblé qu’il existait un moyen assez simple pour briser ce secret gardé jalousement par le maire, inaccessible à l’élu de base et encore moins au citoyen, mieux gardé que le trésor de Rackham le Rouge (pour tout dire nous ne sommes pas certains de la couleur).
Brûlant d’envie de découvrir le PPI (Plan Pluriannuel des Investissements) caché, comme Tintin la Toison d’or, nous avons donc simplement utilisé nos droits. Un courrier au maire lui demandant de bien vouloir nous le communiquer, et l’affaire était faite ! (ci-dessous)
Ce qu’il faut savoir (et qu’un élu moyen ne peut ignorer), c’est qu’un document qui sert à l’établissement du budget est communicable dès que ce dernier est voté. Il s’agit d’une règlementation qui date de 40 ans… Mieux, c’est une obligation pour le maire, qui doit s’exécuter dans le mois qui suit la demande. Qu’il le veuille ou non, notre édile, gardien des secrets du château, doit s’exécuter.
Un mois est passé et même plus d’un mois et demi. Le 26 avril 2017, nous avons donc saisi la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) (pour en savoir plus). Celle-ci veille au grain et nous dira dans trente jours si le maire doit, ou non, nous remettre ce document (ci-dessous notre courrier à la CADA).
Pour nous, cela ne fait pas de doute, mais prudence : nous avons appris à nous méfier des méandres d’une règlementation qui, parfois, nous font jurer comme Archibald Haddock, le fameux capitaine.
Mais finalement, nous ne sommes pas seuls à le penser car le maire, moins tranchant que devant son conseil municipal, a changé d’avis. Ses services ont dû lui rappeler la règle. Il vient de nous écrire, mais malheureusement le document si précieux ne serait qu’à l’état de brouillon et donc pas “encore” communicable.
Mazette ! Pour une fois qu’il voulait communiquer, il ne le peut pas, c’est vraiment embêtant. Sans compter qu’avec le mauvais esprit d’OSONS ! et de ses amis, notre premier magistrat du château ne sera peut-être pas cru…
Pire, il se pourrait que la commission demande que ce brouillon soit envoyé, puisque malgré son état, il est tout de même cité dans la délibération approuvant le budget. L’association Osons !, telle la Castafiore, se contentera peut-être d’une partition inachevée. Ce qui en fait la valeur, c’est d’abord la signature de l’auteur.
Commentaires fermés sur STOP. Le secret et la prescription se font toujours au détriment des citoyens
Adoptée en février dans une relative discrétion, la réforme des délais de prescription en matière d’infractions occultes ou dissimulées a été mise en lumière par l’affaire Fillon. Si la nouvelle loi double les délais de prescription pour les délits, 3 à 6 ans et 10 à 20 ans pour les crimes, elle modifie substantiellement la prescription en matière d’infraction occulte ou dissimulée.
Pour rappel la prescription, c’est le délai au-delà duquel aucune condamnation n’est possible. Un exemple, le 6 mars 2017, Denis Baupin député d’Europe Écologie Les Verts et ancien vice-président de l’Assemblée nationale, dont les actes d’agressions sexuelles étaient susceptibles d’être qualifiés pénalement d’après le tribunal de grande instance de Paris, a bénéficié
du délai de prescription et ne sera donc pas inquiété par la justice….
Depuis 1935, la jurisprudence fixait le départ de la prescription au moment de la découverte des faits estimant que « la clandestinité » est « constitutive de l’infraction », même si la loi était rédigée autrement. Le gouvernement a fait voter, une nouvelle disposition, adoptée définitivement le 16 février 2017 par l’Assemblée nationale.
Elle repousse le déclenchement du délai de prescription au moment de la découverte des faits. Mais elle introduit une durée butoir, 12 ans, au-delà de laquelle la prescription s’éteint automatiquement pour les délits. Un détournement de fond public, un abus de confiance, commis en 2010 mais découverts en 2023 ne pourront donc plus être poursuivis. De quoi nourrir les soupçons sur l’instauration d’une forme de permissivité de la délinquance en col blanc.
Le Fil d’Actu visible sur Youtube
Jérôme Karsenti, avocat de l’association Anticor a déclaré à son propos, « C’est un scandale. C’est une loi qui protège les privilèges de ceux qui sont en place. On invoque le droit à l’oubli pour les délits complexes et dissimulés, les délinquants financiers. Alors que les délinquants du quotidien, eux, n’ont pas le droit à l’oubli, puisqu’en la matière, les délais de prescription ont même doublé ». De son côté de Serge Portelli, magistrat, président de la Cour d’appel de Versailles. « C’est consternant, c’est une régression sur tous les plans dans la lutte générale contre la corruption qui devrait être la priorité du gouvernement ».
Nous ne disposons pas le jour de la rédaction de cet article (le 6 mars 2017) de la liste des députés qui ont voté le texte, mais nous savons que les députés LR, FN, PS, PRG ont constitué la majorité nécessaire. Décidément, ce côté secret et occulte est très prisé par nos élus, le13 avril 2016 les mêmes groupes ont voté ensemble au parlement européen pour le secret des affaires.
Commentaires fermés sur Mairie : Quand le château cultive ses secrets (Épisode 1)
Le conseil municipal s’est réuni le 16 février dernier pour le vote du budget. Quelles sommes vont être dépensées pour le fonctionnement, l’investissement, le sport, les associations, … . Donc, comment l’équipe municipale entend gérer la ville.
Pour le prévoir, la plupart des collectivités territoriales réalisent un Plan pluriannuel des investissements(PPI? voir la note sous l’article), le but est de disposer d’un carnet de route, au moins pour la durée du mandat électoral, afin de savoir ce qui va être réalisé et comment seront rythmés et financés les différents projets. Saint-Malo n’y échappe pas et en plus, si l’on a bien compris les explications de l’adjoint (voir le second extrait sonore), un plan des cessions qui sont prévues dans le mandat y est intégré. Intéressant dans une ville prête à vendre la côte. Ci-dessous, les extraits de l’enregistrement du conseil municipal:
1. Un élu de l’opposition parle du PPI :
2. Et effectivement l’Adjoint lui répond :
… le budget 2017 s’inscrit dans un plan pluriannuel qui va jusqu’en 2020, il fait dix pages “du grand A3”, il couvre l’ensemble des domaines.
Vous l’avez compris, le PPI est essentiel. Mais ce document vous ne le verrez pas! Il est secret, c’est ce que nous avons appris en écoutant la suite :
Mais s’il vous plaît, Monsieur le Maire, montrez le nous! demande un autre élu. La réponse est simple et directe : Non, non, nous ne communiquons rien, vous pourriez croire ce qui y est écrit …
3. La question et la réponse du maire
En gros c’est, circulez, il n’y a rien à voir. Apparemment, depuis le 16 février, aucun élu s’en est ému.
À l’époque de la transparence, de l’OPEN DATA et de la communication, le citoyen malouin ne doit pas s’attendre à être considéré autrement que comme le spectateur d’un grand cirque municipal dont le programme ne sera révélé qu’aux VIP et le numéro d’illusionniste offert aux autres.
Alors les malouins, que fait-on ?
Et si vous retourniez les jolies cartes de bonne année qu’à offert la mairie en demandant le PPI au maire !
À OSONS!, nous avons peut-être trouvé le moyen de le rendre public, patience ….
* * *
Qu’est-ce qu’un PPI? Par exemple pour la ville d’Avignon: Il s’agit d’un outil de pilotage financier et politique. Il dresse la liste de l’ensemble des projets programmés par la majorité municipale pour la ville, et des financements qui leurs sont attribués chaque année, sur 5 ans. Par nature évolutif, il est actualisé et ajusté selon les évolutions de l’environnement économique, technique et juridique. Il s’agit donc d’un véritable outil de gestion financière – il est programmatique et budgété sur la durée du mandat – d’un document de programmation politique – il présente les projets que la municipalité décide d’engager pour sa ville pour les 5 années à venir, – d’une feuille de route à destination de tous les habitants – décliné sous forme de document d’information, les citoyens sont informés des actions engagées et de leur phasage dans le temps.
Commentaires fermés sur Notre engagement n’attend pas les élections !
Le Pays Malouin a publié le 5 janvier un article sur les élections à Saint-Malo dans lequel il émet l’hypothèse d’une candidature représentant l’association OSONS ! pour les élections législatives 2017.
Il est temps pour le journal de mettre à jour ses informations. Contrairement à ce qu’il écrit, OSONS! n’est pas née, après les municipales, du Front de Gauche mais d’une entente bien plus large, plus de la moitié des membres n’étaient pas adhérents d’une organisation politique. D’autre part, comme les départementales et les régionales, les élections nationales se dérouleront sans elle.
Les questions dont s’empare OSONS ! sont la gestion de l’eau, l’air, le logement, le transport, l’immobilier, les espaces publics, l’utilisation de l’argent public, la vente à la découpe des biens de la ville et l’ouverture sur le monde, bref une grande partie de la vie des malouins. Ce sont bien des dossiers « politiques » dans le sens de ce qui a trait au collectif, aux citoyens. Cela ne fait pas d’OSONS ! l’une de ces associations électorales, voire politiciennes que l’on entend qu’à l’occasion des élections.
Acteurs de la vie locale, ses adhérents s’engageront peut-être, ou pas, individuellement en toute liberté et responsabilité pour les législatives. Ils ne sont soumis à aucune allégeance vis-à-vis de l’association, ni à aucune charte sur le plan électoral !
adressée, il y a presque un an, à Monsieur le Maire de Saint-Malo, le PDG de la Timac, le Pdt de la CCI, rappellent qu’ils n’ont toujours pas reçu la moindre réponse à leur demande.
La fin de l’été, qui a été marquée par des nuisances olfactives éprouvantes pour les habitants des quartiers de Saint-Servan, La Marne, Rocabey-Alsace-Gare, montre que les promesses d’amélioration faites par la TIMAC aux quelques habitants qui se sont adressés directement à elle, n’ont pas été tenues.
Pour montrer leur détermination,
Osons! appelle les malouin-e-s à se rassembler,
muni-e-s d’un masque anti-poussières ou d’une pince à linge,
Mercredi 21 septembre de 17h30 à 18h30 sur l’esplanade de la gare.
Commentaires fermés sur Osons! et les soixante-dix ans de la Sécurité Sociale
La Sécurité Sociale a soixante dix-ans. Partout en France, c’est l’occasion de rappeler que c’est à la sortie de la guerre et avec une économie dévastée par l’occupation allemande et la collaboration, des autorités et d’une grande partie du patronat français avec les nazis, que la solidarité a été mise en avant. Dans une société infiniment plus pauvre qu’aujourd’hui, c’est la solidarité qui est choisie comme moteur de la reconstruction du pays, la cotisation collective comme instrument de progrès social.
OSONS! a décidé de souhaiter un bon anniversaire et une longue vie à la vieille dame en prenant deux initiatives.
♦ La première consiste à proposer de dénommer une rue de Saint-Malo, « Rue de la Sécurité Sociale » avec mention du nom du ministre qui fut chargé de sa mise en place en 1945, Ambroise Croizat. Cette demande, faite à la mairie, est soutenue à l’unanimité du conseil d’administration de la Caisse d’Assurance Maladie d’Ille-et-Vilaine formé de trois collèges : les 5 syndicats de salariés, les trois syndicats des employeurs et le collège des usagers (voir le courrier de son Président ci-dessous)
♦ La seconde est de faire venir à Saint-Malo le film de Gilles Perret “LA SOCIALE” “Vive la Sécu” en avant première à Saint-Malo le 26 septembre. Les accords sont passés avec le Vauban 1 et l’équipe du film. (voir l’affiche et le site du film ci-dessous).
Les articles de Ouest-france sur le Web (cliquer) et papier (cliquer)
150 citoyens qui, comme pour le tarif de l’eau, n’ont plus l’intention de déléguer leurs droits, leur résistance, à des autorités absentes depuis si longtemps qu’aucun malouin lucide et cohérent n’imagine qu’une solution puisse venir du château.
Notre réunion du 30 juin avait deux objectifs, en plus de permettre aux malouins de dire leur exaspération et leur inquiétude, il s’agissait de former le réseau des « nez » de Saint-Malo et de lancer la souscription pour le financement d’analyses sous contrôle des citoyens.
Le premier de ces objectifs est atteint et dans les prochaines semaines le site d’OSONS se fera la tribune des observations du réseau qui s’est constitué et que nous ferons vivre et grossir.
Le second a bien débuté, le montant collecté pour la souscription pourra être suivi sur le site dans les prochains jours. Notre objectif est de 5000€ pour financer quatre points d’analyse dans Saint-Malo (intra-quai du Val, Rocabey-Les thermes, la Montagne St Joseph-Le Petite Paramé et le secteur hôpital-Découverte). La règle est simple, OSONS ! passe un contrat transparent avec ceux qui le veulent, l’argent collecté servira uniquement aux analyses et chaque donateur aura accès aux comptes.
Dans les deux cas, le but est de faire de notre indépendance et de notre engagement le moyen de mettre un terme à des nuisances répétées et incessantes. Notre volonté est de savoir ce que nous respirons pour agir sur ceux qui pilotent l’activité industrielle et ceux qui devraient la contrôler. Elle est de savoir si les conséquences sur la santé sont différentes à Saint-Malo par rapport au reste du pays.
Devant l’opacité et la collusion qui règnent à Saint-Malo sur la question de la qualité de l’air, chacun peut prendre la liberté de contrôler sa vie, pour un euro, dix ou cent. En versant pour la souscription, chacun peut décider d’être l’employeur d’un laboratoire dont la conclusion du travail n’aura de compte à donner qu’à l’intérêt général, à notre bien commun, l’air que nous respirons.
Les courriers à la mairie, la Région, la CCI, les articles de presse, les tracts, les affiches et toute l’énergie dépensée pour obtenir la transparence sur la qualité de l’air à Saint-Malo se heurtent au mur du silence. Depuis quarante ans les pétitions se succèdent sans effet, l’énergie des citoyens isolés ne peut pas lutter contre les lobbies et les puissants de Saint-Malo.
Face à cela OSONS! vous propose une alternative, celle d’agir collectivement pour placer les autorités et les responsables économiques devant la réalité vécue au quotidien par toute une partie de la population résidant ou travaillant à Saint-Malo.
Nous disposons des éléments techniques et les devis pour faire réaliser les analyses pour vérifier, au moins en partie, la nature des émanations et des poussières qui se déposent régulièrement sur les voitures ou le linge …
Nous appelons tous les malouins, et particulièrement les 1300 personnes qui ont signé notre pétition sur papier ou par internet, à nous rejoindre le 30 juin à 19h à la maison des associations. Le but est de mettre en œuvre notre engagement de faire réaliser ses analyses sur l’air et les poussières, de lancer la souscription nécessaire et de préparer le top départ des prélèvements.
Vous êtes tous attendus le 30 juin à 19h à la
Maison des associations 35 rue Ernest Renan à Saint-Malo
Commentaires fermés sur Tous dans le jardin de la Louisiane le 3 juillet !
Depuis plus d’un an les élus de Saint-Malo préparent la destruction du jardin public de la Louisiane. En octobre dernier, les adjoints cachaient encore les plans réalisés en mai 2015 et affirmaient qu’il s’agissait de rumeurs, aujourd’hui c’est le silence chuttttt…..
La rénovation du quartier a coûté 54 millions d’euros pour déconcentrer les bâtiments et améliorer les espaces publics du quartier, elle est à peine terminée que le conseil municipal décide de faire le contraire et sacrifie le seul jardin parfaitement protégé des voitures et de l’agitation.
Tout cet argent public a-t-il été dépensé pour rien ? L’appétit des promoteurs est-il si vorace dans le reste de la ville pour que les HLM ne trouvent que les jardins publics pour construire ?
Ensemble les riverains de la Découverte ont décidé de ne pas se laisser faire. Le jardin public est notre bien commun, il ne peut être vendu sans une délibération pour le « déclasser ». Ce beau terme juridique qui signifie qu’avec lui ce sont tous les habitants qui seront « déclassés ».
Si les citoyens du quartier n’ont pas saisi le message, le projet de suppression du collège Surcouf à la même signification. Même les enfants malmenés le comprennent ….
Rassurez-vous, il n’y a pas de résignation chez les malouins de la Découverte ou de Bellevue, ils vous invitent tous à le montrer
le 3 juillet de 19h à 22h dans le jardin de la Louisiane .
Commentaires fermés sur Le mouvement social sur la côte d’Emeraude au temps du Front Populaire
L’historien Antoine PROST a écrit:
« Si nous voulons être les acteurs responsables de notre propre avenir, nous avons d’abord un devoir d’histoire ».
Comment ne pas adhérer à cette formule lorsque l’on regarde en parallèle la France des années 1930 et la situation politique et sociale d’aujourd’hui. En ces semaines où est évoqué le quatre-vingtième anniversaire du Front Populaire, le miroir de l’histoire nous renvoie certains éléments de notre actualité telles que :
la tension internationale et les conflits sanglants à proximité et à l’intérieur de l’Europe,
la progression des courants et des thèmes de l’extrême-droite (xénophobie, racisme….)
le discrédit qui submerge les castes et les institutions politiques, compromises dans nombre de scandales financiers, affairistes..ou convaincu de faire preuve d’autoritarisme ou d’enfreindre leurs propres règles démocratiques.
Aussi, nous a-t-il paru utile de proposer une conférence-débat sur le thème du Front Populaire de manière à réévoquer les thématiques de cette période singulière de notre histoire, lesquelles permettent d’éclairer notre présent.
Toutefois, nous avons choisi d’inscrire cette évocation et ce débat sous un angle et dans une problématique locale, tant il s’avère qu’aucune étude historique n’a examiné les conditions dans lesquelles les populations de notre région malouine ont vécu et traversé la période du Front Populaire.
Les recherches historiques inédites de notre camarade Daniel BOUFFORT constituent le support d’un travail mémoriel, utile pour découvrir ou redécouvrir que notre territoire, sans un être « un bastion du mouvement ouvrier organisé » n’en fut pas moins très concerné par le mouvement social qui secoua le pays pendant toute la période qui va de février 1934 jusqu’aux prémices du second conflit mondial.
Sans doute quelques enseignements à méditer pour les combats d’aujourd’hui…
Quels sont les poids respectifs de l’environnement et d’une certaine industrie ? La COP21, le nucléaire, le réchauffement climatique apparaissent comme des enjeux hors d’échelle pour le citoyen. Mais lorsque les questions d’atteinte à l’environnement se posent à notre porte, peut-on rester ignorants, insensibles, inactifs ?
L’exploitation du maerl est très ancienne. En 2007, on estime que son industrialisation provoque une extraction 100 fois supérieure au renouvellement de l’espèce. 8 des 20 bancs de Bretagne avaient déjà disparu, principalement autour de Saint-Malo. Depuis, le maerl a été reconnu comme habitat à haute valeur écologique, son extraction est progressivement interdite.
Aujourd’hui les sables coquilliers remplacent le maerl et aiguisent les appétits, particulièrement en baie de Lannion. Malgré les mêmes risques environnementaux, le gouvernement (Macron) a délivré le14/09/2015 de nouveaux droits d’exploitation de 250.000 tonnes par an à la CAN (TIMAC). Trois mois plus tard, avec la même logique, le rejet de boues rouges est autorisé en méditerranée.
Le 23 avril 2016 à la Maison des associations à Saint-Malo à 17h, Yves-Marie Le Lay*, vient nous parler de ce combat contre l’extraction en mer et des atteintes irréversibles à la biodiversité qu’elle provoque.
Cette réunion est co-organisée par OSONS! et l’ACEQV.
*ancien professeur de philosophie et militant engagé depuis les années 1970 pour protéger l’environnement, président de Sauvegarde du Trégor , co-auteur de “Les marées vertes tuent aussi ! le scandale sanitaire”.
Pour compléter votre information
Le dernier article du site indépendant BASTAMAG.NET
Commentaires fermés sur Samedi 26 mars 2016 à partir de 15 heures, sur l’esplanade St Vincent, l’association OSONS! proposera sa pétition aux malouins et aux touristes
Odeurs, poussières ça suffit!
Les citoyens se mobilisent pour la qualité de l’air à Saint Malo.
Samedi 26 mars à partir de 15 heures sur l’esplanade St Vincent
Depuis de très nombreuses années, les malouin-e-s se plaignent des poussières intempestives et odeurs prégnantes et irritantes qui impactent la qualité de vie à Saint Malo. Plusieurs quartiers sont affectés au gré des conditions météorologiques.
Au delà de ces nuisances avérées, qu’en est-il de l’impact de ces émanations d’origine industrielle sur la santé?
La lettre ouverte-qu’OSONS a adressé au Maire de Saint Malo, au Président de la CCI (en responsabilité du port) et au PDG de la TIMAC, début novembre 2015, pose trois demandes:
– des analyses d’air complètes portant sur une période suffisamment longue pour mesurer l’impact à long terme, avec information transparente pour les citoyens
– faire cesser les dispersions de poussières liées à la manutention sur le port des produits en vrac et le tas de maerl stocké en extérieur
– mettre en oeuvre les dispositions techniques pour annuler la pollution olfactive
Aucune réponse à ce jour, les responsables politiques et économiques décident de négliger les préoccupations et les demandes des citoyens.
Cette lettre-pétition a recueilli 800 signatures (versions numérique + papier)!
En avant vers les 1000 et plus pour forcer leur attention!
Samedi 26 mars à partir de 15 heures, sur l’esplanade St Vincent, l’association OSONS! proposera sa pétition aux malouins et aux touristes.
Elle propose à tou-te-s ses adhérent-e-s, à toutes celles et tous ceux qui ont participé à l’enquête sur les nuisances, qui ont signé la pétition de se retrouver à cette occasion.
Commentaires fermés sur Report de la conférence avec Anne Lambert sur l’immobilier
En raison d’un petit accident Anne Lambert ne pourra être présente le 8 avril, la conférence est reportée avant les congés d’été.
Anne Lambert est sociologue, elle nous présentera son essai-enquête sur le “logement et la propriété”
Depuis les années 70, les politiques publiques se détournent de l’habitat social pour favoriser l’accession à la propriété. Réservé initialement aux classes moyennes, le nouveau principe de propriété s’est transformé en dogme politique étendu aux plus modestes sur le mode du pavillon. Le prix à payer est dévastateur, endettement, consommation des terres agricoles, éloignement de la ville en fonction des revenus, poids social du chômage sur les femmes et ségrégation ethnique. Anne Lambert montre que la composition sociale des nouveaux lotissements est proche de celle des grands ensembles de première génération. L’habitat périurbain présenterait les caractéristiques d’un « HLM à plat », a-t-il les mêmes buts et les mêmes conséquences ?